Politique de confidentialité – Cookies
Politique de confidentialité – Données personnelles
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INTRODUCTION
Dans le cadre de son activité d’organisme de formation, de recherche, de publication et ses activités commerciales dérivées, l’association IRIS, est amenée à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en remplissant un formulaire pour suivre l’actualité de l’Observatoire Défense et Climat ou en naviguant sur nos sites Internet, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »).
La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.
Conformément à la législation sur la protection des données à caractère personnel, notamment, le règlement (EU) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 et la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’IRIS s’engage à protéger l’ensemble des informations personnelles collectées et utilisées dans ses traitements.
Cette politique de protection des données s’applique à l’ensemble des utilisateurs n’étant pas IRIS ou ne lui appartenant pas, dès lors qu’il y a :
- Utilisation de l’un des services en ligne de l’IRIS :
- que ce soit sur un des sites web ou via formulaire (www.iris-france.org, www.defenseclimat.fr), ou environnement numérique de travail (Zoom);
- via les réseaux sociaux ;
- tout type d’échanges (mail, sms, formulaire papier ou électronique, …) ;
- Participation à une formation ou un évènement ;
- Réponse à une sollicitation de l’IRIS en tant qu’ancien, intervenant, partenaire ou fournisseur.
Les sites Web de l’IRIS contiennent des liens qui peuvent rediriger vers des pages tiers qui ont leur propre politique de confidentialité et de gestion des cookies. La politique de ces tiers devra être consultée et l’IRIS décline toute responsabilité quant aux pratiques de confidentialité mises en œuvre par ces tiers.
Important
Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur à savoir pour le site www.defenseclimat.fr votre consentement à l’utilisation de vos données pour recevoir les publications (écrits, vidéo et audio) de l’Observatoire Défense et Climat.
Pour toute question relative à ce document, vous pouvez contacter le référent RGPD de l’IRIS : rgpd@iris-france.org.
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QUI EST LE RESPONSABLE DES TRAITEMENTS MENTIONNÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ?
Le responsable des traitements mentionnés par le présent document est l’association Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), association de loi 1901 reconnue d’utilité publique, dont le siège social est situé au 2 bis rue Mercœur à Paris 75011, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 382 778 009 et dont Monsieur Alain Richard, président du conseil d’administration, est le représentant légal.
Le référent RGPD de l’IRIS est M. Richard McNaughton, joignable à l’adresse rgpd@iris-france.org ou par courrier au 2 bis, rue Mercœur à Paris 75011.
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QUELLES SONT LES DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS SUR VOUS ET DANS QUELLES CIRCONSTANCES LES COLLECTONS-NOUS ?
3.1. Les données que vous nous transmettez directement
A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées lorsque l’utilisateur du site souhaite donner son consentement pour recevoir les publications et informations relatives à l’Observatoire Défense et Climat. Ces données sont renseignées uniquement par l’utilisateur du site.
Données renseignées par l’utilisateur :
- Prénom, Nom, Organisme, Fonction, adresse email ;
Données techniques que nous recueillons automatiquement :
Lors de chacune de vos visites sur nos sites, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. Nous les désignons de façon générique « cookie ».
Le type de données électroniques concernées sont les suivantes :
- Données de navigation (pages visitées, durée…)
- Données liées au navigateur (cookies, type de navigateur, support de navigation…)
3.2 Origine des données
Les Utilisateurs sont susceptibles de fournir ces données à différents moments lors de leur navigation en ligne ou lors d’évènements physiques. Sont inclus :
- Les données saisies à travers les formulaires ou questionnaires de collecte du site www.defenseclimat.fr ;
- Les informations fournies dans le cadre d’évènements organisés par l’IRIS ;
- L’utilisation de services tiers mis à disposition lors des évènements (Zoom) ;
3.3 Données obligatoires
Les données obligatoires sont marquées par un astérisque dans les formulaires en ligne et en version papier. Ces données sont nécessaires à la bonne exécution du service proposé.
Le fait de ne pas renseigner les champs facultatifs peut impacter la capacité de l’IRIS à fournir une prestation satisfaisante ou encore peut exclure l’utilisateur de certaines activités ou offres que l’IRIS propose.
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POUR QUELLES FINALITÉS UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Le présent article vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les données mentionnées à l’article 3. Ces finalités doivent être conformes aux bases légales décrites dans l’article 6 du RGPD qui sont, dans le contexte d’IRIS Sup’, les suivantes :
- Les obligations légales que l’IRIS se doit de respecter ;
- Le consentement d’un Utilisateur pour certaines finalités, ce consentement peut être remis en cause à tout moment par la personne concernée en se désinscrivant ou en se signalant auprès du référent RGPD de l’IRIS ;
L’institut IRIS tient à jour un registre des données regroupant l’ensemble des traitements de données, des catégories de personnes concernées, des finalités et de leurs bases légales, des destinataires de données, des durées de conservation et des mesures de sécurité en place. Ce document peut être consulté à tout moment en contactant l’IRIS à l’adresse rgpd@iris-france.org ou en vous présentant dans nos locaux au 2 bis rue Mercœur Paris 75011
4.1. Finalités des traitements de l’Observatoire Défense et Climat
L’ensemble des actions présentées ci-dessous constitue les finalités de traitement qui justifie l’utilisation des données personnelles des utilisateurs du site www.defenseclimat.fr :
- Gestion des communication de l’observatoire
- Réception et enregistrement des données utilisateurs ;
- Envoi des communications sur l’ensemble des publications de l’observatoire ;
- Envoi des communications concernant l’organisation d’évènements par l’observatoire ;
- Gestion de la communication
- Administrer le site internet defenseclimat.fr
- Préparation et publication de contenus
- Gestion de la sécurité des sites internet (équipement et journaux de sécurité)
- Gestion des évènements internes et externes
- Gestion des évènements organisés par l’IRIS à destination des utilisateurs
- Gestion des invitations, des inscriptions et organisation logistique des évènements
- Communication autour d’évènements organisé par l’IRIS
- Etablissement et analyse d’enquêtes de satisfaction et statistiques relatives aux évènements
- Gestion des demandes relatives aux droits des personnes concernées au titre du RGPD et de la loi informatique et libertés
- Gestion des demandes relatives aux droits des personnes concernant leurs données à caractère personnel conformément aux articles 15 à 22 du RGPD (Règlement général sur la protection des données) et les articles relatifs aux droits des personnes dans la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dans sa version modifiée notamment pour tenir compte de l’entrée en application du RGPD.
4.2. Finalités associées au dépôt de cookies sur votre navigateur
– Fonctionnement et optimisation de la navigation sur nos sites et applications ;
– Mesure de fréquentation et d’audience.
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PENDANT COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Vos données personnelles enregistrées dans le formulaire sur le site www.defenseclimat.fr sont conservées pendant une durée de cinq ans. Cette durée est conforme aux dispositions légales et proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées.
Les données liées à votre navigation sur nos services en ligne collectées par les cookies que vous avez autorisés ont une durée de conservation spécifique.
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QUI EST SUSCEPTIBLE D’AVOIR ACCÈS AUX DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS ?
Les données recueillis sont destinées à être traitées par des destinataires externes et internes autorisés à savoir :
- Le département communication et CRM ;
- Le département recherche en charge de l’Observatoire Défense et Climat ;
- Le service informatique et sécurité des SI ;
- Le pôle évènement de l’IRIS.
L’accès à vos données se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité. Les personnels pouvant accéder aux données personnelles sont soumis à une obligation de confidentialité.
Transmission de données
Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :
Les partenaires de l’IRIS
L’IRIS, en tant qu’organisme sous-traitant de la Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du ministère des Armées, est susceptible de partager, dans la limite de leurs attributions respectives, des données des utilisateurs tel que la pays ou l’organisme. Ce partage se fait exclusivement dans le cadre des évènements organisés pour l’Observatoire Défense et Climat. La nature des informations partagées ne doit pas permettre l’identification d’utilisateurs par la DGRIS.
Les sous-traitants
Ils assurent des prestations pour notre compte, notamment :
- Outil informatique de stockage des données utilisateurs : Eudonet
- Plateforme numérique mise à disposition pour les évènements (Zoom)
- Réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques (OVH, prestataire)
- Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience (Google Analytics)
L’accès de nos sous-traitants à vos données se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.
Les plates-formes de réseaux sociaux
L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec nos sites (notamment les boutons « partager » de Facebook, LinkedIn, YouTube et Twitter) est en effet susceptible d’entraîner des échanges de données entre l’IRIS et ces réseaux sociaux. Par exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook et que vous consultez une page du site www.defenseclimat.fr, Facebook est susceptible de collecter cette information. De même, si vous consultez un article sur le site www.defenseclimat.fr et que vous cliquez sur le bouton « tweeter », Twitter collectera cette information. Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos données.
Pour plus de détails sur la politique de cookies, veuillez-vous référer à notre Politique de cookies.
Facebook : https://www.facebook.com/privacy/explanation
Twitter : https://twitter.com/fr/privacy
LinkedIn : https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy
YouTube : https://www.youtube.com/howyoutubeworks/user-settings/privacy/
– Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives
Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de l’IRIS.
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VOS DONNÉES SONT-ELLES TRANSFÉRÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?
Nous conservons vos données personnelles dans l’Union européenne. Toutefois, il est possible de manière marginale que les données que nous recueillons lorsque vous utilisez nos plateformes ou dans le cadre de nos services soient transférées à des sous-traitants ou partenaires situés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protectrice que celle en vigueur dans le pays où vous résidez.
En cas de transfert de ce type, nous nous assurons de ce que le traitement soit effectué conformément à la présente politique de confidentialité et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.
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COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?
En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :
- La nomination d’un référent RGPD en interne ;
- Une charte RGPD ;
- Un responsable informatique consacré à la sécurité des systèmes d’information ;
- La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder à vos données personnelles ;
- La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plateformes informatiques ;
- La mise en œuvre d’une politique générale de sécurité informatique de l’entreprise ;
- La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données ;
- Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires.
Entre autres, l’IRIS met en place les mesures de sécurité suivante :
- Antivirus sur l’ensemble des postes de travail
- Antivirus sur l’ensemble des serveurs
- Accès restreints aux collaborateurs habilités sur les outils de travail à distance type Teams et Zoom
- Clause spécifique de sécurité et de protection de données pour l’ensemble des prestataires et fournisseurs de logiciels
- Contrôle des accès grâce à un code individuel
- Réseau salarié indépendants protégés par mot de passe
- Accès aux réseaux Wi-Fi sécurisé par un protocole WPA2-PSK
- Suppression des accès obsolètes et formatage des anciens postes de travail
- Aucune sauvegarde de données personnelles sur les postes de travail de salariés IRIS
- Accès aux locaux protégé par verrou et code d’accès
- Site web sécurisé par protocole HTTPS
- Données hébergées par prestataire Nfrance et OVH
- Sauvegarde régulière des données
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QUELS SONT VOS DROITS ?
9.1. Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles
Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.
Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitements.
Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.
Vous pouvez exercer vos droits auprès du référent RGPD de l’IRIS à l’adresse suivante : IRIS – Service RGPD – 2 bis rue Mercœur – Paris 75011 ou par mail rgpd@iris-france.org.
Avant de répondre à votre demande, nous sommes dans l’obligation de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.
En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
9.2. Vos droits en matière d’opposition aux sollicitations commerciales
Les données collectées pour le compte de l’Observatoire Défense et Climat ne sont en aucun cas utilisée à des fins commerciales.
9.3. Vos droits en matière d’acceptation et de gestion des cookies
L’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de navigation est subordonné à votre volonté. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre terminal, soit sur votre navigateur, soit en ligne auprès de différents opérateurs.
Afin de gérer les cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
Pour savoir comment exercer vos droits en matière de gestion des cookies, veuillez-vous référer à notre page dédiée : voir section ci-dessous.
Politique d’utilisation des cookies
Des cookies et autres traceurs ou technologies similaires sont déposés, sous réserve de vos consentements spécifiques, sur votre ordinateur, smartphone ou tablette (« appareil ») lors de la visite des sites suivants (« les sites IRIS ») :
- iris-france.org,
- iris-sup.org
- iris-france-boutique.org
- espaces-conferences.org
- etu.iris-sup.org
- defenseclimat.fr
Notre politique de cookies a pour objectif de vous informer sur l’origine et les usages des cookies lorsque vous vous connectez sur ces sites. Vous avez le droit de vous opposer, à tout moment, au dépôt des cookies (à l’exception des cookies de fonctionnement).
L’IRIS porte une attention particulière au respect de votre vie privée et ne fait pas d’analyse spécifique et nominative de votre comportement de navigation ou d’analyse commerciale sur la base de vos cookies dans le but de procéder à des campagnes de type remarketing.
L’IRIS est cependant, comme tout site web, tenu d’utiliser certains cookies pour s’assurer du bon fonctionnement technique du site ou d’utiliser certains cookies qui permettent d’exploiter les fonctionnalités de plateforme tierce (exemple : bouton « Partager » pour les réseaux sociaux).
Le présent document vous décrit la nature des cookies utilisés sur nos différents sites.
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Qu’est-ce qu’un cookie ?
Les cookies sont des petits fichiers textes déposés sur votre appareil dont le détail et les buts sont présentés ci-dessous. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet, et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
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Quels types de cookies sont déposés et dans quels buts ?
a. Cookies techniques ou de fonctionnement
Il s’agit des cookies exclusivement déposés par l’éditeur du site ou par le prestataire externe qui assure le fonctionnement technique des sites IRIS. Ces cookies garantissent le fonctionnement et l’optimisation des sites IRIS. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités des sites IRIS et de sécuriser votre connexion. Ces cookies étant indispensables à la navigation sur les sites IRIS, ils ne peuvent pas être refusés. Ils nous permettent par exemple :
- de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain temps ;
- d’accéder à des espaces réservés et personnels des sites IRIS, tels que l’espace adhérents sur le site iris-france.org, l’espace client du site etu.iris-sup.org ou iris-france-boutique.org ;
- de mémoriser des informations relatives aux formulaires que vous avez renseignés sur les sites IRIS (par exemple l’inscription à une newsletter, la création d’un compte ou l’inscription à un évènement) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur les sites IRIS) ;
- d’adapter la présentation des sites IRIS aux préférences d’affichage de votre appareil (adapter la résolution de l’écran, reconnaître le navigateur ou le système d’exploitation utilisé, logiciel de visualisation, matériel etc.) lors de vos visites sur les sites IRIS ;
- d’établir des statistiques anonymes et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant les sites IRIS (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.
b. Réseaux Sociaux et marketing
Ces cookies vous permettent de partager des contenus des sites IRIS et d’interagir avec les réseaux sociaux ou encore de consulter des contenus via des outils de prestataires tierce (exemple : YouTube). L’IRIS n’exploite pas ces cookies de manière à identifier un utilisateur et n’utilise pas ces cookies pour ses propres activités commerciales. Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant dans les paramètres de votre navigateur. Pour plus d’informations, référez-vous à la fin de ce document.
Nous sommes susceptibles d’inclure sur les sites IRIS, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus des sites IRIS avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu des sites IRIS. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux « Facebook », « Twitter », « LinkedIn », « Messenger », etc. Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de la consultation des sites IRIS. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur nos sites IRIS du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre appareil (session ouverte) durant votre navigation sur les sites IRIS.
Dans le cas de YouTube, le prestataire utilise certains de ses cookies pour effectuer des analyses de comportements, analyser la consommation des contenus publicitaires intégrés dans ses vidéos ou encore adapter le format des vidéos à l’appareil de l’utilisateur. Là encore, l’utilisateur peut bloquer ses cookies en utilisant les fonctions de son navigateur (détails à la fin du document).
Pour rappel, nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation, et associés aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.
Les politiques de données personnelles et cookies de nos partenaires réseaux sociaux vous permettant de paramétrer vos cookies sont :
Facebook : https://www.facebook.com/privacy/explanation
Twitter : https://twitter.com/fr/privacy
LinkedIn : https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy
YouTube : https://www.youtube.com/howyoutubeworks/user-settings/privacy/
Voici une liste de certains cookies utilisés sur les sites de l’IRIS :
Cookies | Fournisseur | Type | Durée |
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rc::c | Nécessaire | Session | |
IDE | Doubleclick.net (YouTube) | Marketing | 1 an |
Text_cookie | Doubleclick.net (YouTube) | Marketing | 1 jour |
VISITOR_INFO_LIVE | YouTube | Marketing | 179 jours |
YSC | YouTube | Marketing | Session |
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yt.innertube::requests | YouTube | Marketing | Persistant |
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yt-remote-session-name | YouTube | Marketing | Session |
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Quel est le fondement de la collecte des cookies ?
L’enregistrement d’un cookie dans un appareil est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur de l’appareil, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités de navigateur, veuillez-vous référez à la fin de ce document.
Le refus ou l’acceptation des cookies sont soumis à votre consentement à l’exception des cookies techniques. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre appareil, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre appareil. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre appareil, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous risquez de ne plus pouvoir bénéficier des fonctionnalités associées aux réseaux sociaux. Tel serait également le cas lorsque nous – ou nos prestataires – ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre appareil ou encore les paramètres d’affichage. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
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Gérez vos cookies en paramétrant votre navigateur
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière que des cookies soient enregistrés dans votre appareil ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre appareil. Pour la gestion des cookies et de vos choix la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
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